Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIVA
SODIMER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95588515
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque LA DIVA

Déposée le 1 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « LA DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMER domicilié(e) 01 RUE ALSACE LORRAINE, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 814 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON Marie José Gérante SODIMER S.A.R.L. - France.

La marque LA DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVA est expirée depuis le 1 septembre 2005.

SODIMER a également déposé les autres marques suivantes : COQUI'CUIT , LITERIE & SOFA


SODIMER S.A.R.L. - 01 RUE ALSACE LORRAINE, 34140 MEZE - France - SIREN 338814981


MASSON Marie José Gérante SODIMER S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Coquillages

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.